Bügelendstück für einen Bügel einer Brillenfassung

Brevet européen · EP0202556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0202556
Numéro de demande
EP86106344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1986
Publié
26 nov. 1986
Délivré
5 août 1992
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 5/16 (2006.01)
G02C 5/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3516956 10.05.1985
DE A 3614637 30.04.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.