Dispositif pour le déploiement des ailettes

Brevet européen · EP0202734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0202734
Numéro de demande
EP86301702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1986
Publié
26 nov. 1986
Délivré
28 juin 1989
Radié
31 mars 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 15/053 (1985.01)
F42B 13/32 (1985.01)
Priorité
GB A 8507614 23.03.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 août 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1989

Parties

Titulaire

British Aerospace Public Limited Company

100 Pall Mall, London SW1Y 5HR, GB

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Meston, Spencer Davidson

Filton Bristol, BS12 7QW, GB

Phillips, John Wilfrid

Filton Bristol, BS12 7QW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.