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Brevet européen · EP0202790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0202790
Numéro de demande
EP86303106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1986
Publié
26 nov. 1986
Délivré
13 déc. 1989
Radié
13 déc. 1989
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B67B 7/72 (2006.01)
B67B 7/76 (2006.01)
Priorité
GB A 8512549 17.05.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Mike & Kremmel Limited

7, Canton Road, Tsim Sha Tsui/Kowloon, HK

Inventeur

Koo Hong-Wah, Vincent

Tsimshatsui Kowloon, HK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.