Alliage pour aimant permanent

Brevet européen · EP0202834 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0202834
Numéro de demande
EP86303573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1986
Publié
26 nov. 1986
Délivré
27 juil. 1988
Radié
27 juil. 1988
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H01F 1/04 (2006.01)
C22C 38/00 (2006.01)
Priorité
US A 736017 20.05.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 sept. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Narasimhan, Kalathur S.V.L.

Monroeville/PA, US

Willman, Carol J.

Bethel Park/PA, US

Dulis, Edward J.

Upper St. Clair/PA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.