Composés isocyanates et leur production

Brevet européen · EP0202840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0202840
Numéro de demande
EP86303601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1986
Publié
26 nov. 1986
Délivré
21 août 1991
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 265/00 (2006.01)
C07C 263/00 (2006.01)
C07D 263/44 (2006.01)
Priorité
JP A 101726/85 13.05.1985
JP A 101727/85 13.05.1985
JP A 105459/85 16.05.1985
JP A 81544/85 08.04.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Titulaire

NIPPON PAINT CO., LTD.

Nippon Paint Co., Ltd

2-1-2, Oyodokita Oyodo-ku, Osaka-shi/Osaka-fu, JP

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Urano, Satoshi

Yawata-shi Kyoto-fu, JP

Tsuboniwa, Noriyuki

Higashiosaka-shi Osaka-fu, JP

Aoki, Kei

Ikoma-shi Naka-ken, JP

Matsumura, Akira

Hirakata-shi Naka-ken, JP

Suzuki, Yuji

Suita-shi Osaka-fu, JP

Mizuguchi, Ryuzo

Yawata-shi Kyoto-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.