Amortisseur réglable à double effet
Brevet européen · EP0202941 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0202941
- Numéro de demande
- EP86303894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 1986
- Publié
- 26 nov. 1986
- Délivré
- 20 févr. 1991
- Radié
- 31 mai 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/44 (2006.01)
- Priorité
- US A 737326 23.05.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 28 mars 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Houghton, Benjamin T.
Tonawanda New York 14223, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.