Poubelle compacteuse perfectionnée
Brevet européen · EP0203018 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0203018
- Numéro de demande
- EP86420134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 1986
- Publié
- 26 nov. 1986
- Délivré
- 21 sept. 1988
- Radié
- 19 mai 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65F 1/14 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8507818 21.05.1985
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 30 avr. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novator AG, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
- 15 mai 1997
Transféré
- Titulaire
- Henry Massonnet, Nurieux-Volognat, France → Ki-Stop Diffusion SA, Aegeristrasse 24, CH-6301 Zug
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 15 mai 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Scheidegger, Zwicky,, Werner & Co., Stampfenbachstrasse 48, Postfach, 8023 Zürich → Novator AG, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 31 oct. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Massonnet, Henry
F-01760 Nurieux-Volognat, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.