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Brevet européen · EP0203037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0203037
- Numéro de demande
- EP86830114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 1986
- Publié
- 26 nov. 1986
- Délivré
- 8 févr. 1989
- Radié
- 8 févr. 1989
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G02C 3/04 (2006.01)
- Priorité
- IT A 2068785 14.05.1985
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 mars 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Tabacchi, Vittorio
Pieve di Cadore (Belluno), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.