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Brevet européen · EP0203597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0203597
Numéro de demande
EP86107270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1986
Publié
3 déc. 1986
Délivré
11 juil. 1990
Radié
31 mai 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 20/00 (2006.01)
H01L 21/607 (2006.01)
Priorité
DE A 3519594 31.05.1985
GB A 8612001 16.05.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 août 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Emhart Inc.

1423 Kirkwood Highway, Newark/DE, US

Mandataire

Hepp Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Deubzer, Werner

CH-2416 Les Brenets

Farassat, Farhad

CH-2416 Les Brenets

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.