Vorrichtung zum Mischen und/oder Zerkleinern
Brevet européen · EP0203598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0203598
- Numéro de demande
- EP86107271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 1986
- Publié
- 3 déc. 1986
- Délivré
- 9 sept. 1992
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3519613 31.05.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 30 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10,, Postfach, 4450 Sissach
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
- 15 mars 2002
Transféré
- Titulaire
- Pharmatronic AG, Hauptstrasse 28, 4127 Birsfelden → Rosenmund VTA AG, Gestadeckplatz 6, 4410 Liestal
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 15 mars 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 15 févr. 2001
Transféré
- Titulaire
- Glatt Inox AG, Wöschnauerstrasse 38, 5012 Schönenwerd → Pharmatronic AG, Hauptstrasse 28, 4127 Birsfelden
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
- 15 mai 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- Inox Glatt AG, Wöschnauerstrasse 38, 5012 Schönenwerd → Glatt Inox AG, Wöschnauerstrasse 38, 5012 Schönenwerd
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
- 29 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
- 29 mars 1996
Transféré
- Titulaire
- Dryer Technology Establishment, Birkenweg 6, 9490 Vaduz, Liechtenstein → Inox Glatt AG, Wöschnauerstrasse 38, 5012 Schönenwerd
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
1 entrée antérieure
- 30 oct. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.