Mehrwegventil

Brevet européen · EP0204031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0204031
Numéro de demande
EP85115452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1985
Publié
10 déc. 1986
Délivré
22 mars 1989
Radié
31 déc. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/04 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
F16K 11/07 (2006.01)
Priorité
DE A 3500128 04.01.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 28 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Bregenzer Strasse 12 Postfach 10 60 50, D-70049 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Mayer, Günter

D-7141 Murr, DE

Steiner, Josef

D-7141 Schwieberdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.