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Brevet européen · EP0204098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0204098
Numéro de demande
EP86104520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1986
Publié
10 déc. 1986
Délivré
6 nov. 1991
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 1/10 (2006.01)
B01D 35/22 (2006.01)
Priorité
DE A 3520489 07.06.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 13 déc. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Kroner, Karl-Heinz, Dipl.-Ing.

W-3340 Wolfenbüttel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.