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Brevet européen · EP0204149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0204149
Numéro de demande
EP86105991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1986
Publié
10 déc. 1986
Délivré
6 sept. 1989
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 15/00 (2006.01)
B01F 7/18 (2006.01)
B01F 7/22 (2006.01)
Priorité
DE A 3519647 01.06.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 13 oct. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Röder, Klaus W., Dipl.-Ing.

D-6350 Bad Nauheim, DE

Schupper, Hans, Dipl.-Ing.

D-7863 Zell i. W., DE

Probst, Konrad

D-7860 Schopfheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.