Assemblage de soupape

Brevet européen · EP0204392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0204392
Numéro de demande
EP86300804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1986
Publié
10 déc. 1986
Délivré
27 déc. 1989
Radié
29 févr. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 15/14 (2006.01)
A61M 5/14 (2006.01)
Priorité
US A 703850 21.02.1985
US A 744710 14.06.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Vernay Laboratories, Inc.

120 E. South College Street, Yellow Springs/OH, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Edwards, Floyd V.

Cedarville Ohio 45315, US

Boehmer, Dennis A.

Xenia Ohio 45385, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.