Pulverspritzpistolen
Brevet européen · EP0204437 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0204437
- Numéro de demande
- EP86303468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 1986
- Publié
- 10 déc. 1986
- Délivré
- 23 mai 1990
- Radié
- 31 mai 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 7/14 (2006.01)B05D 1/12 (2006.01)
- Priorité
- US A 732375 09.05.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 29 juin 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990
Parties
Mandataire
Inventeur
Mulder, Douglas C.
Wellington Ohio, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.