Gasbrennerelement

Brevet européen · EP0204505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0204505
Numéro de demande
EP86304058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1986
Publié
10 déc. 1986
Délivré
21 mars 1990
Radié
21 mars 1990
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F23D 14/12 (2006.01)
F24C 15/24 (2006.01)
Priorité
GB A 8513545 29.05.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Morgan Refractories Limited

Neston, South Wirral/Ches, GB

Inventeur

Cooper, Charles Frank

Malvern, Worcestershire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.