Elastomères optiquement transparents

Brevet européen · EP0204714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0204714
Numéro de demande
EP85905018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1985
Publié
17 déc. 1986
Délivré
27 déc. 1989
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/16 (2006.01)
C08K 3/36 (2006.01)
C08K 5/54 (2006.01)
Priorité
US A 655845 28.09.1984
Demande PCT
PCT/US1985/001802 19.09.1985
Publication PCT
WO1986/002088 10.04.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Blasco Dousse, Conseil en Propriété, Industrielle, 7, route de Drize, 1227 Carouge GE → Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  3. 15 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Battelle Development Corporation

505 King Avenue, Columbus/OH, US

Mandataire

Moinas Kiehl Savoye & Cronin

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Mueller, William J.

Powell, OH 43065, US

Markham, Richard L.

Columbus, OH 43229, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.