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Brevet européen · EP0204783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0204783
Numéro de demande
EP86900113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 1985
Publié
17 déc. 1986
Délivré
20 mai 1992
Radié
31 déc. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 7/30 (2006.01)
G01D 5/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3445243 12.12.1984
Demande PCT
PCT/EP1985/000684 07.12.1985
Publication PCT
WO1986/003580 19.06.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Schulz, Klaus

W-1000 Berlin 47, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.