Schweissbacke

Brevet européen · EP0204839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0204839
Numéro de demande
EP86900507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1985
Publié
17 déc. 1986
Délivré
10 août 1988
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/02 (2006.01)
Priorité
US A 682405 17.12.1984
Demande PCT
PCT/US1985/002489 16.12.1985
Publication PCT
WO1986/003714 03.07.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Alpenstrasse 14, Postfach 4226, 6304 Zug → Dennemeyer AG, Alpenstrasse 14, 6304 Zug

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 15 janv. 1997

    Transféré

    Titulaire
    JAMES RIVER PAPER COMPANY, INC., 120 Tredegar Street, Richmond,, Virginia 23219, Etats-Unis d'Amérique → Printpack Illinois, Inc., 1400 Abbott Drive, Elgin/IL 60123-1823, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  4. 13 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Alpenstrasse 14, Postfach 4226, 6304 Zug

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  5. 13 sept. 1996

    Transféré

    Titulaire
    James River Corporation of, Nevada, 300 Lakeside Drive, Oakland/CA, Etats-Unis d'Amérique → JAMES RIVER PAPER COMPANY, INC., 120 Tredegar Street, Richmond,, Virginia 23219, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  6. 30 sept. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Bower, William, Ben

Palo Alto, CA 94306, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.