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Brevet européen · EP0205275 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0205275
Numéro de demande
EP86303988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1986
Publié
17 déc. 1986
Délivré
9 déc. 1992
Radié
31 mai 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 13/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8513297 28.05.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Emhart Inc.

1423 Kirkwood Highway, Newark/DE, US

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Hawkswell, Victor Thomas

Witham, Essex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.