Cellule ampérométrique et méthode d'utilisation
Brevet européen · EP0205399 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0205399
- Numéro de demande
- EP86810220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 1986
- Publié
- 17 déc. 1986
- Délivré
- 6 oct. 1993
- Radié
- 6 oct. 1993
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G01N 27/27 (2006.01)G01N 27/413 (2006.01)
- Priorité
- US A 743155 10.06.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 14 juin 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
- 15 nov. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.