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Brevet européen · EP0205465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0205465
Numéro de demande
EP85905603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1985
Publié
30 déc. 1986
Délivré
23 août 1989
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 3/28 (2006.01)
C02F 1/34 (2006.01)
Priorité
CH A 5828/84 07.12.1984
Demande PCT
PCT/CH1985/000165 22.11.1985
Publication PCT
WO1986/003481 19.06.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 29 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Biowatt AG

Grossmünsterplatz 1, 8001 Zürich

Inventeur

Edelmann, Werner

CH-8933 Maschwanden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.