Utilisation de 2-(2'-hydroxyaryle)-s-triazines sulfonées comme agents photostabilisateurs de la laine et d'autres fibres de protéine

Brevet européen · EP0205493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0205493
Numéro de demande
EP86900009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1985
Publié
30 déc. 1986
Délivré
7 sept. 1994
Radié
30 nov. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06M 13/358 (2006.01)
Priorité
AU A 8461/84 07.12.1984
Demande PCT
PCT/AU1985/000297 29.11.1985
Publication PCT
WO1986/003528 19.06.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Commonwealth Scientific and Industrial Research Organization

Limestone Avenue, Campbell/ACT, AU

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Evans, Neil Albert

East Ivanhoe, VIC 3079, AU

Milligan, Brian

North Balwyn, VIC 3104, AU

Waters, Peter John

Gladstone Park, VIC 3043, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.