Dosierverschluss für einen Behälter

Brevet européen · EP0205656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0205656
Numéro de demande
EP85114046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1985
Publié
30 déc. 1986
Délivré
7 févr. 1990
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/26 (2006.01)
B65D 47/08 (2006.01)
Priorité
DE A 3522597 25.06.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Zeller Plastik GmbH

Auf dem Barl Postfach 1120, D-56856 Zell, DE

Inventeur

Schick, Jürgen

D-6944 Hemsbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.