Dampfdruck-Kocher

Brevet européen · EP0205957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0205957
Numéro de demande
EP86107091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1986
Publié
30 déc. 1986
Délivré
18 avr. 1990
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3521870 19.06.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 31 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Franke Technology and Trademark Ltd

Niro-Plan AG

Baarerstrasse 59, 6300 Zug

Mandataire

François W. Gasser c/o Novator AG

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.