Composition cosmétique
Brevet européen · EP0205961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0205961
- Numéro de demande
- EP86107130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 1986
- Publié
- 30 déc. 1986
- Délivré
- 2 janv. 1991
- Radié
- 31 mai 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 7/027 (2000.01)
- Priorité
- US A 738772 29.05.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
- 15 févr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Jennings, Deborah J.
Oakdale New York 11769, US
Vichrowski, Thomas J.
Ronkonkoma New York 11779, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.