Appareil de serrage et système de machine-outil
Brevet européen · EP0206052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0206052
- Numéro de demande
- EP86107725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1986
- Publié
- 30 déc. 1986
- Délivré
- 14 nov. 1990
- Radié
- 30 juin 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 3/08 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 745473 17.06.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 28 déc. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Hoffman, James R.
Cincinnati Ohio 45231, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.