Catalyseur hétérogène
Brevet européen · EP0206085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0206085
- Numéro de demande
- EP86107859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 1986
- Publié
- 30 déc. 1986
- Délivré
- 2 août 1989
- Radié
- 30 juin 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 37/14 (2006.01)
- Priorité
- US A 748733 25.06.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 sept. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Holmes, Silas Wendell
Columbia South Carolina 29204, US
Goins, Dixie Ely
Orangeburg/SC, US
Burt, Edward Angus
Orangeburg/SC, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.