Catalyseur hétérogène

Brevet européen · EP0206085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0206085
Numéro de demande
EP86107859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1986
Publié
30 déc. 1986
Délivré
2 août 1989
Radié
30 juin 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 37/14 (2006.01)
Priorité
US A 748733 25.06.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Holmes, Silas Wendell

Columbia South Carolina 29204, US

Goins, Dixie Ely

Orangeburg/SC, US

Burt, Edward Angus

Orangeburg/SC, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.