Commutateur photoélectronique
Brevet européen · EP0206334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0206334
- Numéro de demande
- EP86108685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 1986
- Publié
- 30 déc. 1986
- Délivré
- 5 juin 1991
- Radié
- 30 juin 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/78 (2006.01)H04B 10/00 (2006.01)
- Priorité
- JP A 139542/85 26.06.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 15 juil. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Fukuda, Masahiko
Suita-city Osaka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.