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Brevet européen · EP0206376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0206376
Numéro de demande
EP86200861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1986
Publié
30 déc. 1986
Délivré
13 juin 1990
Radié
19 mai 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02G 1/12 (2006.01)
Priorité
SE A 8502980 17.06.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 15 juin 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  5. 31 juil. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1990

Parties

Titulaire

C. A. Weidmüller GmbH & Co.

Paderborner Strasse 175 Postfach 950, Detmold, DE

Inventeur

Undin, Hans

S-184 00 Akersberga, SE

Wiener, Hans

S-183 63 Täby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.