Bord de coupe

Brevet européen · EP0206494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0206494
Numéro de demande
EP86303629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1986
Publié
30 déc. 1986
Délivré
2 août 1989
Radié
31 mai 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/48 (2006.01)
C23C 26/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8512542 17.05.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1989

Parties

Titulaire

United Kingdom Atomic Energy Authority

11 Charles II Street, London SW1Y 4QP, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Dearnaley, Geoffrey

Abingdon Oxon, GB

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