Compositions phytoactives solides, procédés pour leur utilisation et procédé pour leur préparation

Brevet européen · EP0206537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0206537
Numéro de demande
EP86303981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1986
Publié
30 déc. 1986
Délivré
20 sept. 1989
Radié
31 mai 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 57/20 (2006.01)
A01N 25/08 (2006.01)
Priorité
US A 738708 29.05.1985
US A 738709 29.05.1985
US A 762466 05.08.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  2. 31 oct. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Zeneca Inc.

Concord Pike & New Murphy Road, Wilmington/DE, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Chan, Jimmy Hua-Hin

Martinez California 94553, US

Djafar, Roger Rachid

Corte Madera California 94925, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.