Rohrkupplung

Brevet européen · EP0206582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0206582
Numéro de demande
EP86304241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1986
Publié
30 déc. 1986
Délivré
22 févr. 1989
Radié
22 févr. 1989
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 37/22 (2006.01)
Priorité
GB A 8514678 11.06.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Renfrew, Bruce

Leicester LE1 7LT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.