Neue Sulfonsäureester

Brevet européen · EP0206993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0206993
Numéro de demande
EP86810255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1986
Publié
30 déc. 1986
Délivré
23 mai 1990
Radié
8 juin 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 309/72 (2006.01)
C07D 223/16 (2006.01)
C07C 227/00 (2006.01)
C07B 53/00 (2006.01)
Priorité
CH A 2501/85 13.06.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Blaser, Hans-Ulrich, Dr.

CH-4107 Ettingen

Jalett, Hans-Peter

CH-4052 Basel

Sedelmeier, Gottfried, Dr.

D-7801 Schallstadt, DE

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