Stylet pour électrode implantable dans le corps

Brevet européen · EP0207438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0207438
Numéro de demande
EP86108681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1986
Publié
7 janv. 1987
Délivré
23 août 1989
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
FR A 8509986 27.06.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 29 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

10, avenue du Collège, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Germain, Maillard

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.