Funktionelle Polymere und deren Herstellung
Brevet européen · EP0207621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0207621
- Numéro de demande
- EP86304031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 1986
- Publié
- 7 janv. 1987
- Délivré
- 5 avr. 1995
- Radié
- 5 avr. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08F 246/00 (2006.01)C08F 220/58 (2006.01)
- Priorité
- JP A 114481/85 27.05.1985JP A 117307/85 28.05.1985JP A 117308/85 28.05.1985JP A 94297/86 22.04.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Urano, Satoshi
Yawata-shi Kyoto-fu, JP
Aoki, Kei
Ikoama-shi Nara-ken, JP
Ito, Takeyasu
Joyo-shi Kyoto-fu, JP
Suzuki, Yuji
Suita-shi Osaka-fu, JP
Mizuguchi, Ryuzo
Yawata-shi Kyoto-fu, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.