Compositions stérilisantes
Brevet européen · EP0207633 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0207633
- Numéro de demande
- EP86304154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 1986
- Publié
- 7 janv. 1987
- Délivré
- 28 août 1991
- Radié
- 30 juin 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 59/26 (2006.01)A01N 59/00 (2006.01)C11D 3/48 (2006.01)A61L 2/18 (2006.01)
- Priorité
- US A 740643 03.06.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 15 oct. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Tell, Elaine N.
Fort Lee New Jersey 07024, US
Veltman, Preston L.
Severna Park Maryland 21146, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.