Electrode implantable

Brevet européen · EP0208154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0208154
Numéro de demande
EP86107827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1986
Publié
14 janv. 1987
Délivré
13 sept. 1989
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
FR A 8508932 11.06.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 oct. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

10, avenue du Collège, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Maillard, Germain

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Meyrat, Pierre-André

CH-2416 Les Brenets

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.