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Brevet européen · EP0208342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0208342
Numéro de demande
EP86200509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1986
Publié
14 janv. 1987
Délivré
27 déc. 1991
Radié
25 mars 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G06K 15/00 (2006.01)
B41J 3/46 (2006.01)
Priorité
NL A 8501888 01.07.1985
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Océ-Nederland B.V.

St. Urbanusweg 43, Venlo, NL

Mandataire

Ritscher & Seifert Patentanwälte VSP

Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

Inventeur

Notermans, Ronald Maria Willem

NL-5941 JC Velden, NL

Verhelst, Paulus Wilhelmus Eugenius

NL-5914 PV Venlo, NL

Lapoutre, Charles

NL-5672 TB Nuenen, NL

Kessels, Hendricus Wilhelmus Hubertus M.

NL-5914 AN Venlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.