Unterseebohrlochkopfstruktur

Brevet européen · EP0208388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0208388
Numéro de demande
EP86301550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1986
Publié
14 janv. 1987
Délivré
27 déc. 1991
Radié
27 déc. 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E21B 33/043 (2006.01)
Priorité
US A 751574 03.07.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Crotwell, Gerald W.

Sugar Land Texas 77478, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.