Circuit de commande pour une tête de jet d'encre
Brevet européen · EP0208484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0208484
- Numéro de demande
- EP86305013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 1986
- Publié
- 14 janv. 1987
- Délivré
- 11 mars 1992
- Radié
- 11 mars 1992
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B41J 2/055 (2006.01)
- Priorité
- IT A 6760185 01.07.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 avr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Scardovi, Alessandro
I-10015 Ivrea (Torino), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.