Charges explosives

Brevet européen · EP0208666 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0208666
Numéro de demande
EP86850211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1986
Publié
14 janv. 1987
Délivré
13 nov. 1991
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C06B 45/12 (2006.01)
C06B 45/10 (2006.01)
B23K 20/08 (2006.01)
B21D 39/04 (2006.01)
Priorité
SE A 8503080 20.06.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 déc. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Schmid, Hermann

S-691 35 Karlskoga, SE

Sjöberg, Per

S-691 37 Karlskoga, SE

Svensson, Leif

S-292 00 Karlshamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.