Rohrverbindung

Brevet européen · EP0208887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0208887
Numéro de demande
EP86107436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1986
Publié
21 janv. 1987
Délivré
17 mai 1989
Radié
30 juin 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/24 (2006.01)
F16L 37/12 (2006.01)
Priorité
DE A 3524987 12.07.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Jacob, Gernot

D-7251 Weissach-Flacht, DE

Radom, Leon

D-7101 Ellhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.