Système de surveillance de flammes
Brevet européen · EP0209102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0209102
- Numéro de demande
- EP86109640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 1986
- Publié
- 21 janv. 1987
- Délivré
- 18 avr. 1990
- Radié
- 31 juil. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23N 5/08 (2006.01)
- Priorité
- US A 755179 15.07.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 31 mai 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990
Parties
Inventeur
De Meirsman, Laurent
B-1720 Groot-Bijgaarden, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.