Dichtheitsprüfung mit flexiblem Sack
Brevet européen · EP0209203 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0209203
- Numéro de demande
- EP86201251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 1986
- Publié
- 21 janv. 1987
- Délivré
- 18 oct. 1989
- Radié
- 31 juil. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01M 3/32 (2006.01)
- Priorité
- NL A 8502062 17.07.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 30 nov. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989
Parties
Mandataire
Inventeur
Aarts, Mathias Leonardus Cornelis
NL-3722 Bilthoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.