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Brevet européen · EP0209513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0209513
Numéro de demande
EP86890190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 1986
Publié
21 janv. 1987
Délivré
17 janv. 1990
Radié
30 juin 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 7/02 (2006.01)
G01D 5/20 (2006.01)
G01D 5/24 (2006.01)
Priorité
AT A 2037/85 10.07.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990

Parties

Titulaire

RSF-Elektronik Gesellschaft m.b.H.

Tarsdorf, AT

Mandataire

Dipl.-Ing. W. Steudtner

Lindenhof 5, Hegnau, 8604 Volketswil

Inventeur

Rieder, Heinz

A-5120 St.Pantaleon, AT

Schwaiger, Max

A-5120 Ostermiething 298, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.