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Brevet européen · EP0209562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0209562
Numéro de demande
EP86900800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 1986
Publié
28 janv. 1987
Délivré
24 juil. 1991
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 1/48 (2006.01)
Priorité
GB A 8501034 16.01.1985
Demande PCT
PCT/GB1986/000029 16.01.1986
Publication PCT
WO1986/004470 31.07.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 30 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Jackson, Thomas

Twickenham Middlesex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.