Identifizierungssystem
Brevet européen · EP0209588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0209588
- Numéro de demande
- EP86901171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 1986
- Publié
- 28 janv. 1987
- Délivré
- 30 sept. 1992
- Radié
- 9 janv. 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G06K 19/06 (2006.01)
- Priorité
- US A 690849 11.01.1985US A 816873 07.01.1986
- Demande PCT
- PCT/US1986/000030 10.01.1986
- Publication PCT
- WO1986/004171 17.07.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 31 déc. 2003
Transféré
- Titulaire
- Indala Corporation, 711 B Charcot Avenue, San Jose/CA, Etats-Unis d'Amérique → HID Corporation, 9292 Jeronimo Road, Irvine, California 92618, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 31 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 31 déc. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 13 sept. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 13 nov. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992
Parties
Inventeur
San Jose, CA 95125, US
Los Gatos, CA 95030, US
San Jose, CA 95030, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.