Méthode de coulée continue

Brevet européen · EP0209593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0209593
Numéro de demande
EP86901198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1986
Publié
28 janv. 1987
Délivré
14 mars 1990
Radié
31 janv. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 27/02 (2006.01)
B22D 11/10 (2006.01)
Priorité
US A 695173 25.01.1985
Demande PCT
PCT/US1986/000163 24.01.1986
Publication PCT
WO1986/004275 31.07.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Lowe, James Hawley Crabbe

Moraga, CA 94556, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.