Absperrhahn mit kugelförmigem Küken

Brevet européen · EP0209633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0209633
Numéro de demande
EP86103497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1986
Publié
28 janv. 1987
Délivré
7 déc. 1988
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/20 (2006.01)
Priorité
CH A 2033/85 13.05.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 13 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Georg Fischer Aktiengesellschaft

8201 Schaffhausen

Inventeur

Davatz, Kaspar

CH-7000 Chur

Hilpert, Bruno

CH-8253 Diessenhofen

Hunziker, Bruno

CH-8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.